Charte de l’antenne
Une fois que vous avez posé votre candidature pour l’antenne et que vous avez passé le processus d’évaluation, vous recevrez l’accord de charte de l’antenne de l’Internet Society qui décrit le soutien que l’antenne recevra de l’Internet Society ainsi que les normes minimales que vous devrez respecter en tant qu’antenne de l’Internet Society.
Accord de charte de l’antenne de l’Internet Society
Rajeunissement
Les antennes qui ne respectent pas une ou plusieurs des normes minimales se verront accorder une période de trois mois pour retrouver le niveau de performance des normes minimales. Si, à l’issue de cette période de trois mois, le niveau des normes minimales n’est pas retrouvé, l’antenne sera placée en « rajeunissement » pour une durée maximale d’un an. Au cours de cette période, il sera demandé à l’antenne de prendre les mesures nécessaires dans les domaines manquants pour se remettre à niveau. Pendant la période de rajeunissement, aucune bourse ni aucun financement d’événement ne sera mis à la disposition de l’antenne.
Rupture
Si, après la période de rajeunissement, l’antenne ne parvient pas à respecter les normes minimales, l’Internet Society aura le droit de retirer l’accord de charte de l’antenne.
Dans cette circonstance malheureuse, l’organisation qui a reçu la charte de l’antenne peut soit se dissoudre, soit continuer à fonctionner en tant qu’organisation indépendante qui n’est plus affiliée à l’Internet Society. Nous vous demandons simplement de ne plus utiliser l’IP de l’Internet Society, le matériel de l’Internet Society et les outils de l’antenne.
Si l’antenne conteste la décision de retrait de la charte, elle a le droit de faire appel auprès de ses pairs et de demander au conseil d’administration un appel final pour conserver son statut actif, la décision du conseil d’administration étant alors définitive.